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ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU QUARTIER DE "LA COUJOUNE"

520 CHEM1 des Gardios 82800 Nègrepelisse
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU QUARTIER DE "LA COUJOUNE":

l'entretien et la gestion de la voirie, des espaces verts, des installations d'énergie électrique et toutes installations d'intérêt commun ; l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune ; la charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais de ses membres

Informations de l'association ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU QUARTIER DE "LA COUJOUNE"

  • Code objet social de l'association 030012
  • Numéro waldec de l'association W822002654
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 822P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 30-11-2011
  • Date de la dernière déclaration 30-11-2011
  • Date de publication JO de l’avis de création 17-12-2011
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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